Gabianbleu boutique

La vente de nos prestations et de nos marchandises sont soumises aux présentes conditions
générales de vente qui prévalent sur toutes conditions d'achat, sauf dérogation formelle et
expresse de notre part. Le bon de commande, le devis/commande, le contrat de prestations,
de partenariat, de formation et de dépôt-vente approuvés et signés par le client ainsi que les
présentes conditions générales de vente constituent le CONTRAT DE VENTE.

GARANTIE : nos travaux sont garantis à la condition expresse que l'utilisateur fasse un bon
usage de l'objet conforme à celui pour lequel il a été conçu.

RESPONSABILITÉ : Energies Alternatives ne saurait être tenue pour responsable du mauvais
état éventuel des objets ou supports qui lui sont remis qui ne permettrait pas d'obtenir un
résultat optimum.

FACTURATION : En ce qui concerne la vente de produits finis, un reçu ou une facture
sera remis au client à sa demande.
En ce qui concerne des objets nécessitant une transformation (service), une facture sera
remise au client à la livraison.
En ce qui concerne les prestations intellectuelles, une facture sera adressée au client à la fin
de la prestation si celle-ci est unique ou tous les 30 du mois concerné lors de prestations
récurrentes.
Sauf stipulation contractuelle contraire, les frais éventuels de déplacements feront l'objet de
factures séparées.

PAIEMENT : En ce qui concerne la vente de produits finis, paiement au comptant lors de l'achat.
En ce qui concerne la vente de produits ayant nécessité des transformations, un acompte de
30 % minimum devra être versé à la commande, le solde à la livraison, sachant que selon la
nature des transformations à effectuer, un deuxième acompte pourra être demandé par
Energies Alternatives.
En ce qui concerne les prestations intellectuelles, le paiement s'effectuera soit à réception de
facture, soit au plus tard le 30ème jour suivant la date de facturation.
En ce qui concerne les frais de déplacement éventuels, le paiement interviendra à réception
de facture.
Aucun escompte ne sera accordé pour paiement anticipé.

CAS DE FORCE MAJEURE : il est défini comme tout événement imprévisible, insurmontable et
extérieur à la volonté d'Energies Alternatives qui l'empêche d'exécuter son obligation et
notamment le nom-approvisionnement de la part des fournisseurs.

CLAUSE RÉSOLUTOIRE : à défaut de paiement d'une facture à son échéance, la vente sera
résolue de plein droit si bon semble à Energies Alternatives, 15 jours après une simple mise
en demeure de payer rappelant les termes de la présente clause et demeurée infructueuse
sans qu'il soit besoin d'accomplir aucune formalité judiciaire.

CLAUSE DE DÉCHÉANCE DU TERME : il est expressément convenu que dans le cas exceptionnel
où Energie Alternatives aurait consenti des paiements fractionnés au client, à défaut d'un
seul paiement le jour même de son échéance, en principal et intérêts, le montant principal du
solde du prix de la vente ou du contrat et des intérêts courus deviendra immédiatement et de
plein droit exigible si bon semble à Energies Alternatives, 15 jours après une simple mise
en demeure de payer restée vaine et contenant déclaration par Energies Alternatives d'user
de la présente clause, sans qu'il soit besoins d'accomplir aucune formalité judiciaire. En cas
de défaut d'un seul paiement sur un contrat, Energies Alternatives se réserve le droit de
résilier de plein droit tout ou une partie de tous les contrats en cours conclus avec le client, sans
préjudice du versement par celui-ci des sommes restant dues.

CLAUSE PÉNALE : de convention expresse, le défaut de paiement à l'échéance fixée entraînera
de plein droit, le paiement d'une pénalité de retard de paiement égale à 15 % l'an sur les
sommes restant dues Ces pénalités de retard sont dues dès le premier jour de retard, sans
qu'il y ait besoin d'adresser une mise en demeure. Cette clause restera définitivement
acquise à Energies Alternatives sans qu'il y ait lieu de justifier pour elle d'un quelconque
préjudice. Les versements déjà effectués lui resterons acquis.

CLAUSE COMPROMISSOIRE : les différents qui viendraient à se produire à propos de la 
validité de l'interprétation, de l'exécution d'une vente ou d'un contrat ainsi que de la
résiliation d'un contrat, seront soumis à la médiation conformément au règlement de la 
médiation du CEMEPI.

ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE : tous les litiges nés du présent contrat seront de la
compétence exclusive du tribunal de commerce ou du Tribunal de grande Instance du 
domicile du défendeur.

• CONDITIONS GÉNÉRALE DE VENTE INTERNET

COMMANDE : La commande implique pour le client l'acceptation aux conditions générales
de vente et au préalable à l'enregistrement d'identification sur notre site.
La commande ne sera validée qu'aprés confirmation de votre règlement.
Le produit sera livré à l'adresse de livraison fourni par le client lors de sont enregistrement
dans un délai d'une semaine.

MODE DE RÈGLEMENT :
Les paiements s'effectuent à l'aide du système sécurisé Paypal par carte bancaire.
Les produits sont envoyés une fois la réception du chèque et de sont acceptation
et encaissement auprès de notre banque.
Les chèques sont envoyés à l'adresse suivante : Gabian Bleu 11 rue de Tilsit 13006 Marseille.
Les prix affichés tiennes comptes de la TVA 19,6% .

LIVRAISON :Les colis sont envoyés par la poste en lettre suivie ou en Colissimo; à tout moment
vous pouvez suivre votre colis en allant sur le site de la poste www.la poste suivis-des-envois.
Les tarifs et les détails de livraison sont calculés suivant le mode d'envoi collissimo
et d'après le poid du colis.
Le client est responsable du paiement et des frais qui occasionnent cet envoi.
Nous nous efforçons de livrer votre colis dans un délai de 48 heures.

SATISFAIT OU REMBOURSÉ :Nos tee-shirts et accessoires sont vendus dans la limite des stocks
disponibles.
A compter de la date de réception de la commande, le client dispose d'un délai de 7 jours
pour retourner un ou plusieurs articles.
Au-delà de ce délai le ou les articles livrés seront considérés comme
conformes et acceptés par le client.
Toute réclamation concernant la livraison du colis endommagé devra nous être signalés dans
les plus bref délai; à ce moment, le client devra nous contacter au plus vite par mail ou par
courrier, afin que nous fassions le nécessaire auprès des services postaux.
Gabian Bleu se réserve le droit de refuser le remboursement ou l'échange du produit dans
le cas où les produits présenteraient des marques auraient été portés ou auraient subi de lavage.
Les frais de retour sont à la charge du client.
La copie de la facture du produit devra être présente dans le colis de retour.
Les parties conviennent d'avoir pris connaissance des conditions générales de vente qui sont
soumises au droit français.